A la Noble Bouffarde
Bonjour,
Ce site traitant de sujets comme le tabac ou l'alcool dont les effets sont néfastes pour la santé, nous vous demandons donc DE NE PAS VOUS INSCRIRE SUR CE SITE NI MEME LE VISITER SI VOUS N'ETES PAS MAJEUR. Merci par avance de votre compréhension.

SITE INTERDIT AUX MOINS DE 18 ANS

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

A la Noble Bouffarde
Bonjour,
Ce site traitant de sujets comme le tabac ou l'alcool dont les effets sont néfastes pour la santé, nous vous demandons donc DE NE PAS VOUS INSCRIRE SUR CE SITE NI MEME LE VISITER SI VOUS N'ETES PAS MAJEUR. Merci par avance de votre compréhension.

SITE INTERDIT AUX MOINS DE 18 ANS
Derniers sujets
» Il faut choisir entre les vins? Mais pourquoi? Je les boirais bien tous
par stéphane Aujourd'hui à 20:48

» Mort de rire — parce que j'ai le sens de l'humour !
par éole athena Aujourd'hui à 20:29

» Victor (Lyon)
par éole athena Aujourd'hui à 20:22

» (Les 29 pipes) Pipe 12 L'illustration est de Brase d'Anjou
par william1941 Aujourd'hui à 19:47

» Adieu, Marcel !
par william1941 Aujourd'hui à 15:12

» Cornell & Diehl BAYOU MORNING FLAKE
par bamcar Aujourd'hui à 12:02

» A la Pentecôte, G.L.Pease, on goûte !
par william1941 Aujourd'hui à 1:00

» Depuis quand est-on à Vendres dis? Je t'ai dit sept jours? Mais on n'a plus de tabac! Alors, Espagne!
par stéphane Hier à 18:30

» le dernier des derniers
par stéphane Hier à 18:18

» (Les 29 pipes) Pipe 11 L'illustration est de Brase d'Anjou
par william1941 Hier à 16:37

» un nouveau lyonnais
par Ildefonso Hier à 13:00

» Bonjour à tous, merci de m'avoir accepté
par Ildefonso Hier à 12:54

» (Les 29 pipes) La pipe 10 L'illustration est de Brase d'Anjou
par william1941 Hier à 0:37

» Capstan Original Navy Cut (boite carrée bleur) par McBaren [fabrication actuelle]
par stéphane Sam 18 Mai 2024 - 21:03

» SG Full Virginia Flake
par stéphane Sam 18 Mai 2024 - 21:02

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 43 utilisateurs en ligne :: 4 Enregistrés, 0 Invisible et 39 Invités

Jaufré Cantolys, keepcool67, la chose, éole athena

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 342 le Mar 5 Déc 2023 - 20:22
Statistiques
Nous avons 2063 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est keepcool67

Nos membres ont posté un total de 443322 messages dans 16474 sujets
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €
anipassion.com

Loi " Douane"

2 participants

Aller en bas

Loi " Douane" Empty Loi " Douane"

Message  Brase d'Anjou Lun 24 Juil 2023 - 14:23

Il y a tellement de bons tabacs hors de nos frontières qu'il nous est souvent indispensable de s'y fournir pour assouvir nos envies de nouveautés. Et c'est mon cas.
Aussi est-il important d'être bien informé de nos droits et de nos risques.

La loi a changé depuis ce 18 juillet 2023 :

https://www.economie.gouv.fr/loi-18-juillet-2023-nouveaux-pouvoirs-douane

https://www.vie-publique.fr/loi/289020-loi-18-juillet-2023-douane-moyens-faire-face-aux-nouvelles-menaces

Bonne lecture  Wink
Brase d'Anjou
Brase d'Anjou
Vieux de la vieille

Messages : 5598
Date d'inscription : 22/05/2020
Age : 58
Localisation : Campagne angevine à l'ouest d'Angers

Revenir en haut Aller en bas

Loi " Douane" Empty Re: Loi " Douane"

Message  william1941 Lun 24 Juil 2023 - 15:14

Intéressant. Cela semble draconien. Pourtant à bien lire il faut constater que le maître mot de tout ce dispositif est "trafic". Ce mot implique l'idée de profit. Je ne pense pas que quelques boîtes de tabac à usage personnel en plus de la limite légale soient susceptibles d'entraîner des sanctions violentes. Surtout si l'on reste dans le cadre des textes européens.
Après, il est sans doute plus sage de rester dans les clous des textes réglementaires de notre cher et beau pays.
Enfin, c'est juste mon avis. Passer la frontière en voiture avec 3 ou 4 ami(e)s non-fumeur(euse)s mais amateur(trices)s de bon alcool peut permettre de ramener LEGALEMENT 20 ou 25 boîtes de tabac et 4 ou 5 LITRES de whiskies ou 8 ou 10 LITRES de porto sans enfreindre la loi. Les frontaliers ont toujours étés des privilégiés!
william1941
william1941
Poète, barde, troubadour...

Messages : 5865
Date d'inscription : 03/04/2020
Age : 83
Localisation : Garrigue et méditerranée. studio à Paris

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum